|
Conditions
d'utilisation
 Toute personne physique ou morale
si après désigné le partenaire s'inscrivant sur le réseau www.regypub.com
accepte les règles et conditions suivantes :
Le réseau
www.regypub.com se réserve le droit de refuser tout site à caractère illégal,
pornographique, érotique, raciste, violent ou subversif ainsi que tout site jugé
inapproprié ou contraire à ses intérêts.
Le partenaire accepte de ne pas
modifier le code HTML qui lui sera fournit.
Le partenaire accepte de n'afficher
qu'un seul code HTML par page de telle façon que la bannière publicité soit
parfaitement visible et accessible, il est cependant possible d'afficher le code
sur plusieurs pages (si plusieurs bandeaux sont affiché sur une seule page les
incidences seront à la charge du partenaire).
Toutes manipulations
visant à porter atteinte au réseau de façon volontaire ou involontaire pourront
être portés devant les tribunaux pour obtenir réparations si aucune solution
amiable n'est trouvé dans les 48 heures à compté de mise en demeure par e-mail,
fax ou courrier.
Le partenaire est le seul
responsable du contenu de ses sites.
Il est notamment interdit
d'augmenter le trafic de votre site de façon artificielle par quelques moyens
que ce soit .
En cas de non-respect des termes et
conditions du programme, le réseau regypub.com se réserve le droit de suspendre
ou de supprimer le compte du partenaire sans d'autres préavis et celui-ci perdra
les affichages qu'il aura acquis.
Si nous constatons une
triche ou fraude sur un compte nous fermerons imédiatement le compte, et nous
réservons de demander un dédomagement finacier pour utilisation frauduleuse des
ressource mise à disposition et mise en péril de l'échange.
Le réseau www.regypub.com ne peut
être tenu pour responsable d'un quelconque dommage ou préjudice que pourrait
occasionner l'utilisation de ce service.
Le réseau www.regypub.com se
réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes de ces
règles et conditions.
Le réseau régypub est gratuit en
version 1 affichage gagné pour 2 affichage sur votre site.
En vous inscrivant sur le réseau
www.regypub.com, vous acceptez sans réserves les règles et conditions citées ci
dessus.
|
