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Le réseau www.regypub.com se réserve le droit de refuser tout site à caractère illégal, pornographique, érotique, raciste, violent ou subversif ainsi que tout site jugé inapproprié ou contraire à ses intérêts.

 

Le partenaire accepte de ne pas modifier le code HTML qui lui sera fournit.

 

Le partenaire accepte de n'afficher qu'un seul code HTML par page de telle façon que la bannière publicité soit parfaitement visible et accessible, il est cependant possible d'afficher le code sur plusieurs pages (si plusieurs bandeaux sont affiché sur une seule page les incidences seront à la charge du partenaire).

 

Toutes manipulations visant à porter atteinte au réseau de façon volontaire ou involontaire pourront être portés devant les tribunaux pour obtenir réparations si aucune solution amiable n'est trouvé dans les 48 heures à compté de mise en demeure par e-mail, fax ou courrier.

 

Le partenaire est le seul responsable du contenu de ses sites.

 

Il est notamment interdit d'augmenter le trafic de votre site de façon artificielle par quelques moyens que ce soit .

 

En cas de non-respect des termes et conditions du programme, le réseau regypub.com se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte du partenaire sans d'autres préavis et celui-ci perdra les affichages qu'il aura acquis.

 

Si nous constatons une triche ou fraude sur un compte nous fermerons imédiatement le compte, et nous réservons de demander un dédomagement finacier pour utilisation frauduleuse des ressource mise à disposition et mise en péril de l'échange.

 

Le réseau www.regypub.com ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage ou préjudice que pourrait occasionner l'utilisation de ce service.  

 

Le réseau www.regypub.com se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes de ces règles et conditions.

 

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En vous inscrivant sur le réseau www.regypub.com, vous acceptez sans réserves les règles et conditions citées ci dessus.

 

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